CGV
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.stephanieledoux.bigcartel.com.
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.
Le site www.stephanieledoux.bigcartel.com se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
PRODUITS ET TARIFS
Les produits vendus sur le site www.stephanieledoux.bigcartel.com sont imaginés, réalisés et produits par Stéphanie LEDOUX, artiste peintre.
Les produits sont illustrés par une ou plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC en euros. Les photographies se veulent le plus fidèles possibles aux produits mais les couleurs peuvent varier d'un écran d'ordinateur à un autre.
Les prix sont en Euros, toutes taxes comprises et s'entendent hors frais de port. Les frais de port varient en fonction du poids, du volume des produits et de la destination. Ils sont indiqués à l'acheteur lors de la validation du panier ("cart").
PAIEMENT
Le site www.stephanieledoux.bigcartel.com accepte les modes de paiement suivant :
- Par carte bancaire : Les paiements s'effectuent en ligne grâce à la plateforme de paiement sécurisée Stripe.
- Par Paypal : via votre compte Paypal.
- Par chèque : En envoyant un mail à [email protected] ou via le formulaire de contact du site www.stephanieledoux.bigcartel.com en indiquant le nom des produits ainsi que leur quantité.
Facture sur demande en envoyant un mail à [email protected] ou via le formulaire de contact.
LIVRAISON
Les petites commandes (reproductions papier, livres, magnets) partent en lettre simple sous enveloppes cartonnées renforcées et sont distribuées par la Poste.
Les commandes plus importantes sont expédiées en Colissimo avec assurance par la Poste (ou transporteur si besoin). Un numéro de suivi du colis vous sera alors adressé par mail.
Merci de bien vérifier vos coordonnées de livraison lors de la passation de commande afin que votre commande soit acheminée à l'adresse souhaitée.
Le site www.stephanieledoux.bigcartel.com expédie à l'international par la Poste. Il suffit de choisir votre pays de destination lorsque vous êtes dans votre panier ("cart") et les frais de port se calculent automatiquement.
Il est rappelé à l'acheteur qu’au moment où il prend possession physiquement des articles, le risque de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient à l'acheteur de notifier au transporteur toutes réserves sur le ou les articles livrés.
DÉLAI DE RETRACTATION
En application de l'article du code L.121-20 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables pour retourner à ses frais les articles ne lui convenant pas, pour un échange ou un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable par mail à : [email protected]. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des articles achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge de l'acheteur. Les retours des articles sont à effectuer dans leur état d'origine et complets de sorte qu'ils puissent être recommercialisés à l’état neuf. Dans le cas contraire, les articles ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation l'acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange des articles. Dans ce cas la réexpédition se fera aux frais de l'acheteur.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles le concernant.
En adhérant à ces conditions générales de vente, l'acheteur consent à ce que les informations nominatives recueillies soient utilisées pour le traitement et l'acheminement des commandes.
De plus toutes les données personnelles sont gardées confidentielles par le site www.stephanieledoux.bigcartel.com qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les images, photographies, articles, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Stéphanie Ledoux. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
MENTIONS LÉGALES
Les présentes conditions générales de vente concernent le site www.stephanieledoux.bigcartel.com
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CODE APE : 9003A